Les commissions et les comités


 

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COMMISSION DES FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE
Président de la commission : Guy AMIEL

Conseillers communautaires :

Guy AMIEL
Jean MARTINEZ
Edgar SICARD
Robert GAIRAUD
Gérard BARRAU
Rémy GLOMOT
Pierre MARHUENDA
Richard MONEDERO

COMMISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Président de la commission : Stéphane HUGONNET

Conseillers communautaires :

Stéphane HUGONNET
Géraldine KERVELLA
Jordan DARTIER
Alain GRENIER
Jean-Marie AT
Rémi BOUYALA
Allain JALABERT
Fabrice MUR

COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE
Président de la commission : Sébastien FREY

Conseillers communautaires :

Sébastien FREY
Gwendoline CHAUDOIR
Stéphane PEPIN-BONET
Christian THERON
Yann LLOPIS
Vincent GAUDY
Claire LEVACHER
Christine PRADEL

Commission d'Appel d'Offres

La présidence de la Commission d'Appel d'Offres est assurée de droit par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, représentant légal de la collectivité.

Robert GAIRAUD, 6ème Vice-Président délégué à la commande publique reçoit délégation du Président afin de le représenter à la CAO

Titulaires :
Louis BENTAJOU
Jean-Marie AT
Gérard BARRAU
Catherine CORBIER
Richard MONEDERO

Suppléants :
Christine ANTOINE
Christian THERON
Rémi BOUYALA
Alain GRENIER
Allain JALABERT

Commission Consultative des Services Publics Locaux

La loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité pose l'obligation pour les EPCI de plus de 50 000 habitants de constituer une Commission consultative pour l'ensemble des services publics locaux qu'ils confient à un tiers par convention de délégation de service public ou qu'ils exploitent en régie dotée de l'autonomie financière. La CCSPL donne son avis avant tout lancement de procédure de délégation de service public et examine chaque année les rapports des délégataires de service public.

La présidence de la Commission Consultative des Services Publics Locaux est assurée de droit par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, représentant légal de la collectivité.

Gérard BARRAU, 10ème Vice-Président délégué aux espaces verts, bâtiment reçoit délégation du Président afin de le représenter à la CCSPL

Membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux : Sébastien FREY, Christian THERON, jean MARTINEZ, Robert GAIRAUD, Géraldine KERVELLA, Yann LLOPIS, Jean-Charles SERS, Allain JALABERT

Représentants des associations : Association « NOTRE CAP » au Cap d'Agde, Association « L'Amicale des cheveux blancs » de Pézenas, l'Association des consommateurs logement et cadre de vie (antenne de Pézenas)

Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat

La Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée a passé une convention pour la gestion des aides à l'habitat privé de type 3 avec l'Agence Nationale de l'Habitat et qu'à ce titre des missions complémentaires lui ont été confiées et, notamment, l'instruction des dossiers de demande de subventions concernant les logements ou immeubles situés sur le territoire intercommunal ainsi que la gestion des financements de l'Anah. Les décisions prises dans le cadre de ces missions nécessitent une consultation de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAT).

La présidence de la Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat est assurée de droit par le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée, représentant légal de la collectivité.

Stéphane PEPIN-BONET, 9ème Vice-Président délégué à l'habitat reçoit délégation du Président afin de le représenter à la CLAH

Membres de la CLAH :

Le Délégué local de l'Anah ou son représentant,

Les représentants des locataires :
    - Titulaire : Pierre BERTRAND (Consommation Logement Cadre de Vie de Béziers)
    - Suppléant : Miche BOUTET (Association Léo Lagrange)

Les représentants des propriétaires :
    - Titulaire : Marcel NIVAGIOLLI (Union Nationale des Propriétaires d'Immeubles)
    - Suppléant : Francis LAGEZE (UNPI)

Les représentants des associés collecteurs de l'Union d'Economie sociale pour le logement :
    - Titulaires : Christine PEIFFER et Joaquin MARTIENZ (CILEO)
    - Suppléants : Nadine BONNET et Rachel MARCONNET

Les personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine du logement :
    - Titulaire : Frédéric LOPEZ (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment)
    - Suppléant : Cyril PAGES (CAPEB)

Les personnes qualifiées pour leurs compétences dans le domaine social :
    - Titulaire : Nora BAKOUR (Association Trait d'Union)
    - Suppléant : Guy MARION (Fondation Abbé Pierre)

COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
Les représentants titulaires et suppléants sont désignés par délibération du Conseil Municipal de chaque commune membre de la C.A.H.M. M. Amiel préside cette commission. Elle évalue les charges et produits des compétences à chaque fois qu'elles sont tranférées à l'Agglo pour le calcul des attributions de compensation. 

  Titulaires Suppléants
Adissan Mme MOULIERES -
Agde Gérard MILLAT Sébastien FREY
Aumes Jean-Marie AT -
Bessan Stéphane PEPIN-BONET -
Castelnau-de-Guers Jean-Charles SERS M. GARCIA
Caux Jean MARTINEZ Mme RASIGADE
Cazouls-d'Hérault Mme LARMEE M. BOHL
Florensac Pierre MARHUENDA Vincent GAUDY
Lézignan-la-Cèbe - -
Montagnac - -
Nézignan-l'Évêque - -
Nizas Daniel RENAUD Gilbert MENARD
Pézenas - -
Pinet Gérard BARRAU M. PEREZ
Pomérols Robert GAIRAUD Marie-Aimée POMAREDE
Portiragnes - -
Saint-Pons-de-Mauchiens - -
Saint-Thibéry Guy AMIEL M. HUC
Vias - -

 

Les commissions de travail

  • Commission des finances et administration générale
  • Commission développement économique
  • Commission du développement du territoire
  • Commission d'Appel d'Offres
  • Commission Consultative des Services Publics Locaux
  • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat

Autres commissions

  • La Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.T.C.)
Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Les élus et les représentants du territoire, M. le Président de la Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée (CAHM), Maire d'Agde et Président du CISPD, M. le Sous-Préfet de Béziers, M. le Procureur de la République près le TGI Béziers, M. le Président du Conseil Général, l'ensemble des partenaires de la CAHM (Police Nationale, Gendarmerie Nationale, Education Nationale, Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation, représentants des professions et associations agissant dans le domaine de la prévention et de l'aide aux victimes), se mobilisent pour améliorer la sécurité sur le territoire. Réunis au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance, chacun participe à l'élaboration des programmes d'actions suivant 4 axes :

- Diagnostic et Observatoire du Territoire
- Vidéo Protection et Polices Municipales
- Action de prévention : jeunesse, prévention de la récidive, vie associative
- Stationnement des Gens du Voyage

Elus de la CA « Hérault Méditerranée » membres titulaires

ADISSAN : CRESPO Jean-Pierre
AGDE : Jean-Luc CHAILLOU et Eric OULLIEU
AUMES : Jean-Marie AT
BESSAN : Robert RALUY
CASTELNAU DE GUERS : Priscilla BOURBON
CAUX : Michel TRINQUIER
CAZOULS D'HERAULT : Stéphane MARTINEZ
FLORENSAC : François RICARTE
LEZIGNAN LA CEBE : Jean-Noël LANDRY
MONTAGNAC : Roger FAGES
NEZIGNAN L'EVEQUE : Pierre PAILLARES
NIZAS : Jean-François CERVERA
PEZENAS : Ansiau REVALOR
PINET : Jean-Michel ESPARZA
POMEROLS : Rosine DOLZ
PORTIRAGNES : Lyliane ARNAU
SAINT PONS DE MAUCHIENS : Jean-Pierre SOULIER
SAINT-THIBERY : Guy AMIEL
VIAS : Richard MONEDERO

Représentants de l'Etat et des Collectivités

Membres de droit :
Gilles D'ETTORE Président de la CA « Hérault Méditerranée »
Nicolas DE MAISTRE, Sous-Préfet de Béziers
Patrick MATHE, Procureur de la République près le TGI Béziers
André VEZINHET, Président du Conseil Général de l'Hérault
Commandant Benoît HUSSON : Chef d'Escadron Compagnie de Gendarmerie de Pézenas
Commissaire François DUCRETTET : Circonscription de Sécurité Publique d'Agde

Comité Technique

Il est appelé à donner un avis préalable sur des questions relatives à :

- L'organisation des services
- Le fonctionnement des services
- Les évolutions des administrations ayant un impact sur les personnels
- Les grandes orientations relatives aux effectifs, emplois et compétences
- Les grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition
- La formation, à l'insertion et à la promotion de légalité professionnelle
- Les sujets d'ordre général intéressant l'hygiène, la sécurité et les conditions de travail
- Les aides à la protection sociale complémentaire


Représentants de l'établissement :

Titulaires :
Gilles D'ETTORE
Edgar SICARD
Robert GAIRAUD
Gérard BARRAU

Suppléants :
Gwendoline CHAUDOIR-DARCHE
Yann LLOPIS
Christian THERON
Alain GRENIER


Représentants du personnel :

Titulaires :
Caroline ROYO
Thierry PRULHIERE
Philippe ESCANDE
Alexandre NIEL

Suppléants :
Philippe MACIA
Carinne DIEUDONNE
Gérard LARRIEU
Martial ESPARZA

Le Comité Hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Le Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail veille à l'amélioration des conditions de travail des agents, contribue à la promotion de la prévention des risques professionnels et prend toutes mesures de nature à améliorer l'hygiène et la sécurité au travail. Il procède à l'analyse des risques professionnels et donne un avis sur le programme annuel de prévention de ces risques.

Représentants de l'établissement

Titulaires :
Gilles D'ETTORE
Edgar SICARD
Robert GAIRAUD

Suppléants :
Christian THERON
Yann LLOPIS
Gérard BARRAU


Représentants du personnel

Titulaires :
Mohamed YETTOU
Philippe ESCANDE
Patrick GAUTIN

Suppléants :
Thierry ADAM
Bénédicte BELLIERES
Jean-Pierre MERESSE

Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance :

  • Son rôle
  • Elus de la CAHM membres titulaires
  • Représentants de l'Etat et des Collectivités

Les comités techniques :

  • Le Comité Technique
  • Le Comité Hygiène, de sécurité et des conditions de travail

 

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